Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Dame de l'Hospital
SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, SCEA

Numéro de dépôt :
4192303
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2025
La Dame de l\'Hospital de CHATEAU DE L\'HOSPITAL

Présentation de la marque La Dame de l'Hospital

Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par CHATEAU DE L'HOSPITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Dame de l'Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est CHATEAU DE L'HOSPITALTODO domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 425 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL domicilié(e) Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France.

La marque La Dame de l'Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame de l'Hospital arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

CHATEAU DE L'HOSPITAL a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , Manon de l'Hospital , La Chapelle de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Les artisans des millésimes bio de demain , Aurore du Château de L'HOSPITAL


SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL, SCEA - Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France - SIREN 538425315


SCEA CHATEAU DE L'HOSPITAL - Lieu-Dit l'Hospital - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.