La Dame de l'Hospital
Présentation de la marque La Dame de l'Hospital
Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par CHATEAU DE L'HOSPITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Dame de l'Hospital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Dame de l'Hospital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame de l'Hospital arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.
CHATEAU DE L'HOSPITAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42